Entre les soussignés :

La société Boostibizz, Représentée par Mme. Aoudia et Mme Demeester en qualité de co-gérantes,

ci-après désigné « le Client »,

d’une part,

et

La société _________________, représentée par M. ________________________ [nom et qualité],

ci-après dénommé(s) « le » ou « les Prestataires », 

d’autre part,

Il a été convenu ce qui suit :

Préambule

Attendu que l’agence de communication dispose d’une grande expérience dans la réalisation et la maintenance de sites web pour des tiers, du graphisme, des techniques en référencement naturel, de stratégie marketing et de rédaction ;

Attendu que le Client souhaite voir réaliser un site web et/ou de la création de contenu et/ou sa stratégie Marketing et/ou un élément graphique pour son usage personnel, et que le Prestataire souhaite réaliser ce travail ;

Les parties sont tombées d’accord sur ce qui suit :

Article Premier – Définitions

1.1 BÊTA VERSION signifie une version du site web enregistrée prête à l’emploi sur ce moyen de communication accompagnée de logiciels et des bases de données, qui a été vérifiée par le Concepteur avant la mise à disposition dudit site. Le Concepteur considérant de bonne foi cette version sans « bug » et conforme aux dispositions figurant en annexe ;

1.2 FOURNITURE CLIENT signifie les éléments fournis par le Client devant être incorporés dans le site web, détaillés en l’annexe « C » ;

1.3 PROGRAMME DE CONCEPTION : il sera détaillé dans l’annexe « B » du présent accord qui énumère les éléments utiles à la conception du site web et/ ou de la rédaction ainsi que la date limite de sa mise à disposition. « Modalités de paiement » détaillées dans l’annexe « B ».

1.4 OUTILS CONCEPTEUR signifie les outils du logiciel d’application générale qui sont utilisés pour la réalisation du site web et que le concepteur détient, soit en tant que propriétaire, soit par licence ;

1.5 DOCUMENTATION signifie la documentation du progiciel réalisée par le Concepteur spécialement pour le site web et tout autre élément utile à la réalisation du site web. Les éléments source font partie de la documentation ;

1.6 PERFECTIONNEMENT signifie tout perfectionnement apporté au site web, toute nouvelle caractéristique ou tout ajout de nouveaux éléments. Perfectionnement inclura les modifications en termes de contenu du site web pour le faire fonctionner dans un Server System d’un nouveau ISP (Voir 1.9) ;

1.7 ERREUR signifie tout dysfonctionnement du site web par rapport aux spécifications du système ;

1.8 VERSION FINALE signifie une version originale protégée de la version finale de la réalisation, enregistrée.

1.9 ISP (Internet Service Provider) signifie un prestataire de services Internet qui héberge le site web sur le World Wide Web. L’ISP est susceptible de changer de temps en temps ;

1.10 SPÉCIFICATIONS DU WEB SITE : se référer à l’annexe « A » du présent contrat.

1.11 INFORMATION SOURCE signifie :

1. a)  toute documentation, note, assistance à la réalisation, documentation technique et tout autre document apporté au concepteur par le Client, utile à la réalisation du site web, 
2. b)  tout code source, documentation, notes et tout autre élément produit ou créé par le concepteur pendant la réalisation du site web ;

1.12 SERVEUR signifie le disque dur et le logiciel appartenant ou sous licence ISP ;

1.13 CONTENU DU SITE WEB signifie l’utilisation graphique interface, le texte, images, musiques et tout autre élément du site web réalisé par le concepteur au terme de ce contrat qui est visible dans le browser World Wide Web et dans le logiciel (notamment les scripts CGI et PERL-SCRIPTS) réalisé par le concepteur selon les dispositions du présent contrat.

Le Contenu du Site Web ne contiendra pas les « outils concepteur ».

1.14 SITE WEB signifie le site à réaliser pour le Client sur la partie graphique d’Internet connue sous le nom de World Wide Web décrit dans Spécifications.

Article 2 – Conception et mise à disposition des éléments de conception du site web/ rédaction/ stratégie marketing ou graphisme

2.1 CONCEPTION : Rapport d’avancement. Le prestataire avance selon le calendrier rapporté à l’écrit. Un rapport d’avancement est disponible sur le Drive selon des codes couleurs. 

Le client accepte par la même que toute réalisation pour l’un quelconque des sous-traitants ne nécessite pas au préalable l’accord du Client.

2.2 LIVRAISON . Le Prestataire livrera la conception du site web et/ou de rédaction et/ou le graphisme et/ou la stratégie marketing dans les délais spécifiés dans le calendrier disponible sur le Drive.

2.3 NATURE DE L’OBLIGATION . Le Prestataire accepte de répondre à toute demande raisonnable du Client quant à la mise à disposition des éléments de conception ou de rédaction, le cas échéant via internet.

2.4 INFORMATIONS NECESSAIRES. Les informations nécessaires à la conception du site web/ à la rédaction / à la stratégie Marketing / au Référencement naturel / à la conception graphique sont à fournir dans les 15 jours maximum après l’envoi des questionnaires. L’inverse freinerait le travail du Concepteur, du Graphiste ou du Rédacteur, entraînant un prolongement des délais de réalisation ou l’annulation de la prestation sans remboursement de l’acompte de 70 %.

Article 3 – Test et validation. Effets du refus

3.1 TEST ET PROCÉDURE DE VALIDATION . Tout élément utile à la réalisation aura fait l’objet d’une vérification par le Réalisateur. De même toutes les corrections nécessaires induites par cette vérification, devront être opérées avant la mise à disposition du client ;

A la réception des réalisations, le Client bénéficiera de 7 jours destinés à tester les éléments (« période de validation ») et notifiera par écrit de son acceptation ou ses demandes de modifications. 

Les refus pour non-conformité ne sont pas acceptés.

La mise à disposition et la remise des éléments de réalisation sont réputées complètes dès l’instant où le Client les accepte et que le terme “validé” est employé, le paiement du solde sera dû (voir annexe « B »). 

3.2 CORRECTION . Si le Client le demande, l’agence de communication peut apporter des modifications jugées raisonnables aux réalisations. Maximum 3 modifications.

Le Réalisateur s’engage à livrer 15 jours après la période de validation, ou plus tard, si le Client l’accorde, une version corrigée sans frais supplémentaires. Dès réception de la version corrigée, le Client se verra octroyer un délai supplémentaire pour vérifier cette version. Il pourra soit (a) l’accepter (en payant le solde décrit dans l’annexe “B”); ou à défaut (b) demander au Prestataire d’opérer une nouvelle correction moyennant supplément après 3 modifications.

Article 4 – Autres obligations du Prestataire

4.1 GARANTIES. 

Les Prestataires s’engagent à réaliser ce qui est conclu dans le Devis et si des demandes spécifiques sont à ajouter, le devis se verra modifié, ainsi, les versements modifiés. 70 % de chaque nouvelle prestation devra être versée immédiatement.

4.2 SUPPORT DU SITE WEB . Le Prestataire s’engage aussi à apporter au Client tout soutien technique décrit en annexe « D » en vue de l’entretien et de la mise à jour du site web dans le cadre du World Wide Web contre rémunération .

Article 5 – Durée du contrat

Ce contrat est passé pour une durée de un an. Il prendra effet le __________ et arrivera à son terme le __________.

Article 6 – Prix

En contrepartie du service rendu (cf Devis détaillé), le Client versera au Prestataire la somme forfaitaire de ____________ , 

ventilée de la manière suivante :

70% minimum à la signature des présentes ;

20% au 7e jours suivant la signature des présentes ;

10% constituant le solde, à la réception de la tâche.

Des facilités de paiement exceptionnelles sont envisageables sous réserve d’un autre contrat.

Article 7 – Modalités de paiement

Les sommes dues sont payables par virement, Paypal ou tout autre mode de paiement assurant le transfert des fonds sur le compte du Concepteur le jour même de l’ordre ou de la remise du moyen de paiement. Les frais d’envois sont à la charge du Client

Article 8 – Résiliation

En cas d’inobservation par l’une des parties des obligations nées du présent contrat, l’autre partie pourra mettre cette dernière en demeure de respecter ses obligations. Dans l’hypothèse où la lettre de mise en demeure reste infructueuse, le présent contrat sera présumé résilié de plein droit, dans les 3 (trois) jours suivant la réception de cette lettre.

Le présent contrat sera automatiquement résilié, sans mise en demeure, en cas de procédure de redressement ou de liquidation judiciaire, de faillite de l’une quelconque des parties.

En cas de notification par l’une des parties de sa volonté de ne pas reconduire le présent contrat, conformément à l’article « Durée du contrat », le Client s’engage à restituer au Prestataire l’ensemble des éléments constitutifs du progiciel qui lui a été remis lors de la conclusion du présent contrat. Le Client s’oblige également à détruire toute copie du progiciel en sa possession. 

Article 10 – Intégralité du contrat. Non-validité partielle

Les présentes clauses et articles représentent l’intégralité du contrat. Aucun autre document ne pourra faire naître de nouvelles obligations au titre des présentes s’il n’est l’objet d’un avenant signé par les deux parties. Si l’une quelconque des stipulations du contrat est déclarée nulle au regard d’une règle de droit ou d’une décision judiciaire devenue définitive, elle sera réputée non-écrite. Toutefois, les autres dispositions du présent contrat garderont toute leur force et leur portée.

Article 11 – Nature des obligations

Pour l’accomplissement des diligences et prestations le vendeur s’engage à donner ses meilleurs soins, conformément aux règles de l’art. La présente obligation, n’est, de convention expresse, que pure obligation de moyens.

Attention, les réalisations restent les propriétés intellectuelles des Prestataires sauf si les droits sont accordés (contre rémunération supplémentaire).

Article 12 – Force majeure

On entend par force majeure des événements de guerre déclarés ou non-déclarés, de grève générale de travail, de mise en quarantaine, d’incendie, de crues exceptionnelles, d’accidents ou d’autres événements indépendants de la volonté des deux parties. Aucune des deux parties ne sera tenue responsable du retard constaté en raison des événements de force majeure.

En cas de force majeure, constatée par l’une des parties, celle-ci doit en informer l’autre partie dans les meilleurs délais par écrit. L’autre partie disposera de dix jours pour la constater.

Les délais prévus pour la livraison seront automatiquement décalés en fonction de la durée de la force majeure.

Article 13 – Loi applicable. Texte original

Le contrat est régi par la loi du pays où le Prestataire a son siège social. 

Fait le ___________ à _______________

Le Prestataire                                Le Client